Conditions Générales de Vente – Opération de Liquidation Pixel Week
Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées dans le cadre de l’opération de liquidation "Pixel Week", qui offre une réduction de 10 % sur l’ensemble des produits en stock, valable sur notre site e-commerce. Cette offre est exclusivement valable pour les produits en stock et se déroule pendant une période déterminée, dans le cadre de la fermeture définitive du site.
Article 2 : Période de l’opération
L’opération de liquidation est valable du [date de début] au [date de fin], ou jusqu’à épuisement des stocks. La réduction de 10 % est appliquée sur le prix de vente des produits en stock, sous réserve de l'utilisation du code promotionnel "PIXEL" lors de la commande.
Article 3 : Produits concernés
L’offre de 10 % de réduction s’applique uniquement aux produits en stock, visibles sur notre site e-commerce pendant la durée de l’opération. Les produits en rupture de stock, les précommandes ou toute autre catégorie spécifique de produits ne sont pas concernés par cette promotion.
Article 4 : Modalités de la remise
La réduction de 10 % est accordée uniquement après l’application du code promotionnel "PIXEL" lors du passage en caisse. Cette remise est valable pour une commande unique par client et ne peut être cumulée avec d'autres promotions, réductions ou codes promo.
Article 5 : Disponibilité des produits
Tous les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En raison de la gestion des déclinaisons d'articles (par exemple, tailles, couleurs ou versions), il peut arriver qu'un produit soit affiché comme disponible mais que certaines déclinaisons ne soient plus en stock au moment de la commande. Dans ce cas, nous nous engageons à informer le client dans les plus brefs délais. Le client pourra choisir entre l'annulation de la commande avec remboursement intégral ou le remplacement de l'article par un produit similaire, en fonction de sa préférence.
Article 6 : Commandes et paiement
Les commandes passées dans le cadre de cette opération sont soumises aux conditions habituelles de vente, à l’exception des dispositions relatives à la remise. Le paiement est dû en totalité au moment de la commande. Les modes de paiement acceptés sont [préciser les modes de paiement acceptés].
Article 7 : Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction des modalités choisies par le client au moment de la commande. La livraison sera effectuée dans les délais habituels, sous réserve de disponibilité des transporteurs.
Article 8 : Retour et remboursement
Les produits achetés dans le cadre de cette opération sont soumis à la politique de retour standard, sauf indication contraire. Les retours sont acceptés sous [préciser le nombre de jours] jours après réception de la commande. Les frais de retour sont à la charge du client. En cas de remboursement, celui-ci sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Article 9 : Modification ou annulation de la commande
En raison de la nature exceptionnelle de l’opération de liquidation, les commandes ne peuvent être modifiées ou annulées une fois validées et payées.
Article 10 : Fermeture du site
L’opération de liquidation fait partie d’un processus de fermeture définitive du site e-commerce. Une fois l’opération terminée, le site ne sera plus accessible pour passer de nouvelles commandes. Les utilisateurs sont informés qu'il ne sera plus possible d'effectuer des achats après [date de fermeture].
Article 11 : Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur les produits proposés, mais nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans les informations concernant les produits. En cas de doute, nous vous invitons à contacter notre service client avant de passer votre commande.
Article 12 : Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Article 13 : Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales sont régies par la loi [indiquez le pays]. En cas de litige, nous nous engageons à trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les juridictions compétentes seront celles du siège social de l'entreprise.